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Marques déposées par DOMAINE G.SAUMAIZE
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DOMAINE G.SAUMAIZE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE G.SAUMAIZE
DOMAINE G.SAUMAIZE

Numéro de dépôt :
4489658
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
DOMAINE G.SAUMAIZE de DOMAINE G.SAUMAIZE

Présentation de la marque DOMAINE G.SAUMAIZE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par DOMAINE G.SAUMAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE G.SAUMAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est DOMAINE G.SAUMAIZE domicilié(e) 600 RUE DES MAILLETTES - 71960 - DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE G.SAUMAIZE, Monsieur MICHEL GAYOT domicilié(e) 600 RUE DES MAILLETTES - 71960 - DAVAYE - France.

La marque DOMAINE G.SAUMAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE G.SAUMAIZE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

DOMAINE G.SAUMAIZE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAILLETTES


DOMAINE G.SAUMAIZE - 600 RUE DES MAILLETTES - 71960 - DAVAYE - France


DOMAINE G.SAUMAIZE, Monsieur MICHEL GAYOT - 600 RUE DES MAILLETTES - 71960 - DAVAYE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 30 avril 2019 - Retrait partiel n°755340 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.